Le plan de masse est un document indispensable à joindre au dossier pour demander un permis de construire d’une maison. Cette pièce doit également accompagner un dossier de déclaration préalable des travaux à la commune. Le plan de masse est obligatoire que ce soit pour une nouvelle construction ou un projet de rénovation. Si vous n’avez pas encore entendu parler du plan de masse, nous allons vous expliquer tout ce qu’il y a à savoir à son propos.
Qu’est-ce que le plan de masse ?
Le plan de masse est un document où le terrain est représenté graphiquement depuis une vue aérienne. Le plan de masse permet donc d’avoir une vue d’ensemble sur le projet en entier.
Ce document doit être réalisé dans le respect du code de l’urbanisme. Pour cela, il doit y avoir plusieurs éléments visibles sur le plan côté. Ces éléments sont entre autres les constructions existantes, les limites de la propriété, les différents aménagements à l’intérieur et à l’extérieur, les plantations sur place et les réseaux.
Si le propriétaire prévoit de construire de nouvelles infrastructures sur le terrain, celles-ci doivent figurer sur le plan côté. Il en est de même pour les réseaux qu’il prévoit de créer.
Comme on a dit plus haut, ce document doit accompagner la demande de permis de construire ou la déclaration au préalable de travaux. Le plan de masse peut prendre plusieurs dénominations en fonction du type d’autorisation demandé par le propriétaire du terrain. Il peut prendre le nom de PCMI 2, PC 2 ou encore DP 2.
Quels sont les différents types de plan de masse ?
Le plan de masse se divise en deux types à savoir le plan de masse initial et le plan de masse projeté.
- Le plan de masse initial
Comme son nom l’indique, ce plan représente le terrain au début du projet. Il doit représenter les éléments déjà existants sur les lieux tels que les constructions, les aménagements et les réseaux.
- Le plan de masse projeté
Le plan de masse projeté met en évidence les projections du terrain dans le futur. Le graphique doit révéler les nouvelles constructions ou les démolitions à réaliser. Dans le cas d’une rénovation, le document doit mentionner les différentes modifications. Cela peut être notamment l’ajout d’un garage ou d’une piscine. Si vous prévoyez une extension, le plan de masse projeté montre la nouvelle configuration.
Les deux documents doivent être réalisés par un architecte. Un géomètre expert peut également intervenir par rapport à la délimitation du terrain.
Quels sont les éléments qui doivent figurer sur un plan de masse ?
Les éléments dans le plan de masse doivent être au complet pour que les autorités compétentes l’acceptent. La liste est visible dans l’article R 431-9 du Code de l’urbanisme. Vous pouvez également la voir dans la notice Cerfa n°51343 05.
Le plan de masse doit ainsi donner des renseignements sur l’angle auquel le terrain est orienté. Il doit également y avoir l’altitude, les talus et la dénivellation.
Les limites du terrain ainsi que ses dimensions doivent être visibles. Par ailleurs, les mensurations doivent être inscrites sur tous les côtés.
Dans le cas où il existerait déjà des constructions sur le terrain, le plan de masse doit les mentionner. En outre, les dimensions doivent être précises en détaillant avec la largeur, la longueur et la hauteur. Cela est également valable pour l’emprise au sol des nouvelles constructions.
Le plan de masse indique aussi la distance entre les nouvelles constructions et les édifications qui sont déjà sur place. L’instructeur doit par la même occasion respecter les règles de recul.
Concernant la végétation, le document renseigne sur les plantes sur le terrain. Si vous prévoyez de supprimer ou de planter des arbres, tout doit être mentionné.
Les prochaines informations se rapportent aux éléments servant de délimitation. Ce sont les clôtures, les portails et les portillons.
Le dessin doit clairement montrer l’accès au terrain ainsi qu’aux infrastructures sur place. Les futurs accès doivent également être visibles dans le plan de masse projeté. Il est important de préciser qu’ils doivent être cohérents avec l’environnement. Ils ne doivent représenter aucun risque pour les usagers.
Puis, les éléments de l’aménagement extérieur doivent être illustrés. Il peut s’agir d’un pylône, d’un poteau ou d’une piscine.
Enfin, le plan de masse doit reproduire les réseaux d’alimentation en eau potable, le réseau évacuant les eaux usées et pluviales, le réseau d’électricité et le réseau de téléphone. Les tracés des anciens et des nouveaux raccordements doivent être illustrés correctement sur le document. C’est à l’instructeur de décider si votre terrain nécessite une opération de viabilisation.
Quelles sont les étapes à suivre pour réaliser un plan de masse ?
Le plan de masse doit être réalisé avec un logiciel de dessin assisté par ordinateur ou DAO. L’instructeur a le choix entre de nombreuses versions. Les logiciels les plus utilisés sont entre autres Autocad et Archicad.
L’instructeur doit se référer au Plan Local d’Urbanisme ou PLU pour réaliser le dessin. Le projet doit être compatible avec les règlementations en vigueur dans la commune. La réalisation doit ensuite passer par plusieurs étapes.
- La prise des mesures
Premièrement, l’instructeur doit descendre sur le terrain pour prendre les mesures. Il doit étudier la forme et l’altimétrie de la parcelle. Le géomètre expert va intervenir dans cette première étape. Le plan de cadastre peut également vous aider dans l’élaboration du plan de masse et du plan de situation.
- La représentation graphique
Les dimensions prélevées sur le terrain doivent ensuite être représentées graphiquement. Les constructions et les aménagements déjà sur place doivent également être illustrés. Évidemment, le document doit montrer toutes les plantations existantes. Il s’agit du plan de masse initial.
- Mise en place des nouvelles constructions
À ce stade, l’instructeur va commencer à dessiner les nouvelles édifications ou les modifications à réaliser. Notons que le dossier comprendra des photos réelles du terrain. Les angles de prise de vue de ces photos doivent être représentés sur le plan de masse.
Comment lire un plan de masse ?
Pour lire un plan de masse, il faut comprendre les différentes informations mentionnées.
- Les informations techniques
Le nom de l’architecte se trouve à droite du plan. La légende complète va se trouver en bas du plan.
Vous devez ensuite comprendre l’échelle, les cotations et l’orientation du plan. L’échelle n’est pas exigée par le code civil de l’urbanisme. Les architectes utilisent souvent l’échelle 1/200 e.
Les cotations ou les cotes représentent les distances entre deux murs. Sur l’ensemble du plan, elles sont exprimées en centimètres. Pour les détails, vous pouvez trouver des échelles en millimètres.
Après, cherchez le logo d’une boussole ou d’un rose des vents. Il vous montrera l’orientation du plan afin de comprendre les quatre points cardinaux. Cette information est capitale dans le cas où vous comptez ériger une nouvelle construction. Vous serez en mesure de déterminer l’emplacement des terrasses pour profiter du maximum d’ensoleillement.
- Les détails du dessin
Outre les informations techniques, le dessin en lui-même peut vous donner des renseignements. Lorsque les traits sont fins, il s’agit des cloisons que vous pouvez abattre ou déplacer. Les traits épais ou deux traits parallèles représentent par contre les murs porteurs non abattables.
Les traits en pointillés indiquent le sens des ouvertures. Pour les aménagements internes, ils indiquent la place des mobiliers. Ensuite, les ronds en pointillés sont des symboles du rayon de giration d’un fauteuil roulant. Ceci concerne les appartements neufs pouvant accueillir des personnes à mobilité réduite.
Enfin, les traits hachurés sont les indications d’un mur en double.
Le Blog Maison 
Vous devez être connecté pour poster un commentaire.